Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGITOON
GETRIS IMAGES SA

Numéro de dépôt :
94535881
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque DIGITOON

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GETRIS IMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « DIGITOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GETRIS IMAGES domicilié(e) 23, Chemin des Prés - ZIRST 4403, 38944 MEYLAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 881 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François MIRIBEL GETRIS IMAGES - France.

La marque DIGITOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITOON est expirée depuis le 8 septembre 2004.

GETRIS IMAGES a également déposé les autres marques suivantes : ANI MACHINE , ATALIS , ANIMACHINE , VENICE , LIGHTNING SUITE , EOLE


GETRIS IMAGES SA - 23, Chemin des Prés - ZIRST 4403, 38944 MEYLAN CEDEX - France - SIREN 333881274


Jean-François MIRIBEL GETRIS IMAGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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